Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 91 à 100 sur 826 des éléments.
Recherche
Exemption de l'application de l'alinéa 605.84(1)b) du Règlement de l'aviation canadien
1
Exemption de l’application des divisions 723.38(3)c)(ii)(A), 723.38(3)c)(ii)(C), 724.33(3)c)(ii)(A) et 724.33(3)c)(ii)(C) ainsi que des subdivisions 725.40(3)a)(iii)(B)(I) et 725.40(3)a)(iii)(B)(III) des Normes de service aérien commercial établies en ...
1
Foire aux questions - Importation au Canada d'un véhicule acheté dans un pays AUTRES que les États-Unis
1
Exemption de l’application de l’alinéa 323.08(1)a) des normes visant les aérodromes et les aéroports relatives à la lutte contre les incendies d’aéronefs aux aéroports et aux aérodromes prises en vertu de l’article 303.08 du Règlement de l’aviation can...
1
Exemption de l’application des l’alinéas 801.01(2)a) et 801.08b) du Règlement de l’aviation canadien
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 573.02 (11) DE LA NORME 573 – ORGANISMES DE MAINTENANCE AGRĖĖS ĖTABLIE EN VERTU DU PARAGRAPHE 573.02(2) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Importer un véhicule des États-Unis et du Mexique
1
Exemption de l'application des articles 1.0, 3.0, 6.0, 6.2, 6.3 et 7.1.1.1 de la norme 622.11 « Opérations dans des conditions de givrage au sol » établie en vertu du paragraphe 602.11(4) du Règlement de l'aviation canadien
1
Comprendre les véhicules connectés et automatisés
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
6
Page
7
Page
8
Page
9
Page courante
10
Page
11
Page
12
Page
13
Page
14
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
361
Publications
97
Services aériens commerciaux
32
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
16
Navigabilité des aéronefs
16
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
Sécurité des drones
9
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Aviation civile
3
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
3
Sûreté aérienne
3
Immatriculation et location des aéronefs
2
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
1
Services généraux
248
(-) Transport routier
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
160
Publications
9
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
7
Importer un véhicule
5
Research and testing
5
Technologies novatrices
5
Sécurité des autobus scolaires
4
Sécurité des véhicules automobiles
4
Statistiques et données
4
Child safety
3
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
3
Conduire en toute sécurité
2
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
2
Child restraints
1
Technologies d’aide à la conduite
1
Transport maritime
190
Marchandises dangereuses
99
Transport ferroviaire
46
Programmes
30
Infrastructure
13
Marine
11
(-) Publications
Examens législatifs
8
Initiatives
2
Campagnes
1
Date
2024
151
2023
194
2022
95
2021
194
2020
411
(-) 2019
2018
303
(-) 2017
2016
73
2015
227
2014
68
2013
175
2012
161
2011
204
2010
1721
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
(-) 2005
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
615
Routier
208
Maritime
1
Surface
1
Type de contenu
Page
585
Publication
233
Sujet
8
Type
Type