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Document de discussion : Examen du Règlement de 2015 sur le système de gestion de la sécurité ferroviaire
1
Améliorer la prudence face aux feux de forêt grâce à la robotique aérienne
1
Livraison de fournitures par la voie des airs
1
Ensembles de maintenance de rig – exemption de l'obligation de conserver ou de remplir un rapport d'activités en vertu du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires
1
Transport des marchandises dangereuses – Description et exécution du Programme de surveillance - Exercice financier 2022-2023
1
Application des règlements concernant la sécurité des véhicules – Description et exécution du programme de surveillance - Exercice 2022 à 2023
1
Exemption ciblée pour le transport de fournitures essentielles pour soutenir l’intervention d’urgence dans le cadre de l’ouragan Fiona dans les provinces de l’Atlantique
1
Sécurité aérienne – Nouvelles : Numéro 3/2022
1
Transports Canada lance une Campagne sur la sécurité du taxi aérien en réponse à la recommandation A19-02 du BST
1
Avis important : Programme d’autoformation 2022-2023 destiné à la mise à jour des connaissances des équipages de conduite
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(-) Publications
Sécurité aérienne - Nouvelles
34
Spécimen d'examen, Licence de pilote de planeur - TP 877
1
Sécurité des drones
17
Navigabilité des aéronefs
13
Services aériens commerciaux
8
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Sûreté aérienne
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
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Consultations
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Lois et règlements
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Transports Canada au service des Canadiens
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Marine
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2011
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Catégorie
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33
Corporate
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Ferroviaire
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15
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