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Transports Canada
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Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-005
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-013
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-009
1
Certification des aéronefs
1
Circulaire d'information (CI) Nº 803-001
1
Conseil consultatif sur la réglementation aérienne canadienne (CCRAC)
1
Bulletin de l’évaluateur no 03/20 - Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Santé et sécurité au travail en aviation
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(-) Aviation
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Navigabilité des aéronefs
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Sécurité des drones
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Services aériens commerciaux
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Sûreté aérienne
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Services généraux
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(-) Lois et règlements
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Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
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Politiques
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
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Emplois à Transports Canada
1
Transport routier
115
(-) Transport ferroviaire
Règles
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
11
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Publications
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Sécurité ferroviaire
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Transport maritime
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Programmes
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Marchandises dangereuses
44
Initiatives
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Campagnes
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Marine
7
Publications
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Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
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2019
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2017
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2016
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2015
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2007
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2006
332
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2004
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Catégorie
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Ferroviaire
91
Routier
8
Corporate
5
Surface
3
Maritime
2
TMD
1
Type de contenu
Page
326
Publication
101
Service
17
Sujet
9
Type
Type