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Documents reliés à l’aviation civile publiés au cours des 60 derniers jours
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Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
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Historique d’annulation des documents de l’Aviation civile
1
Centre de référence de l’Aviation civile
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Circulaires d'information
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Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
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Sécurité maritime au Canada
1
Trouver une école de pilotage de drone
1
Aide aux partenaires et fabricants pour la sécurité des drones
1
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Navigabilité des aéronefs
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Sécurité des drones
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Services aériens commerciaux
13
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Immatriculation et location des aéronefs
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Sûreté aérienne
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services généraux
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
12
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
6
Sécurité maritime au Canada
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Certification des gens de mer
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Permis et immatriculation des bâtiments
4
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Transport routier
84
Transport ferroviaire
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
36
(-) L’initiative sur la sécurité aérienne
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34
Programmes
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345
Publication
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Sujet
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