Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 961 à 970 sur 1503 des éléments.
Recherche
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU SOUS-ALINÉA 704.07(2)b)(ii) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN (RAC)
1
Abréviations et acronymes pour les examens du personnel navigant
1
Mise en œuvre du Takeoff and Landing Performance Assessment (TALPA) [évaluation de la performance au décollage et à l’atterissage] des États-Unis - Alerte à la sécurité de l’Aviation civile (ASAC) Nº 2016-08
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 65
1
AUTORISATION EN VERTU DE L’ALINÉA 702.22(1)a), 702.22(2)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Entente générique - Autorités conjointes de l'aviation - Appendice K - Pièces et appareillages importés
1
AUTORISATION DÉLIVRÉE EN VERTU DE L’ALINÉA 702.22(2)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 605.09 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
AUTORISATION DÉLIVRÉE EN VERTU DE L'ALINÉA 704.01c) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 705.124(1)b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET DU SOUS-ALINÉA 725.124(33)e)(ii) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
93
Page
94
Page
95
Page
96
Page courante
97
Page
98
Page
99
Page
100
Page
101
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
1041
Publications
142
Services aériens commerciaux
67
Navigabilité des aéronefs
62
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
55
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
24
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
9
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Sûreté aérienne
5
Aviation civile
3
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
3
Immatriculation et location des aéronefs
1
Services généraux
262
Transport maritime
253
Transport ferroviaire
182
Marchandises dangereuses
150
Transport routier
113
Initiatives
90
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
83
Programmes
46
Campagnes
30
Publications
27
Marine
16
Examens législatifs
2
Date
2024
110
2023
142
(-) 2022
(-) 2021
(-) 2020
2019
493
2018
288
2017
88
2016
71
2015
221
2014
65
2013
133
2012
155
(-) 2011
2010
1721
(-) 2009
2008
59
(-) 2007
(-) 2006
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
1464
Surface
2
Corporate
1
Maritime
1
Type de contenu
Page
1388
Publication
101
Sujet
12
Service
2
Type
Type