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Affichage de 1 à 10 sur 16 des éléments.
Recherche
Conseil consultatif maritime canadien (CCMC) occasion de mobilisation : Règlements sur la sécurité et la sûreté maritimes
1
Faire une demande de financement au PAIA
1
Signaler un incident qui menace la sécurité d’un aéroport ou d’un aérodrome
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
À propos de la Loi sur les épaves et les bâtiments abandonnés ou dangereux
1
Programme de contributions pour la sécurité nautique
1
Plan de protection des océans: infographie
1
Programme de transfert des installations portuaires
1
Programme national de surveillance aérienne
1
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Sujets
Aviation
865
Centre reference
625
Publications
73
Navigabilité des aéronefs
40
Sécurité des drones
30
Services aériens commerciaux
14
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
9
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Sûreté aérienne
4
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
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Transport ferroviaire
170
Transport routier
134
Transport maritime
128
Marchandises dangereuses
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Programmes
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Initiatives
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
70
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Campagnes
29
Publications
11
(-) Marine
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
9
(-) 2023
(-) 2022
(-) 2021
2020
30
2019
10
2018
16
2017
4
Catégorie
Maritime
8
Aviation
7
Type de contenu
Page
15
Service
1
Type
Type