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Transports Canada
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Affichage de 91 à 99 sur 99 des éléments.
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Amélioration de la sécurité des systèmes de transfert de pilotes
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Aperçu du Guide des mesures d'urgence (GMU) 2024
1
Nous sommes Transports Canada
1
Contexte : Dispositifs d’immobilisation des véhicules
1
Mise à jour des options de protection contre le vol pour les véhicules neufs au Canada
1
Déclaration publique sur l'évaluation environnementale stratégique de l'initiative pour l'avancement des systèmes d'aéronef télépilotés (SATP) au Canada
1
Ce que nous avons entendu : Ancrage à long terme
1
Ce que nous avons entendu : Consultation publique concernant la modernisation du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments
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Sujets
Aviation
633
Centre reference
557
(-) Navigabilité des aéronefs
Maintien de la navigabilité
7
Certification des aéronefs
4
Maintenance et construction des aéronefs
1
Navigabilité des aéronefs de loisir
1
Immatriculation et location des aéronefs
9
Services aériens commerciaux
7
Sécurité des drones
6
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
5
Publications
5
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
4
Accidents d'aviation et enquêtes
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Sûreté aérienne
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Emplois à Transports Canada
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Transport maritime
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Programmes
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Transport ferroviaire
10
Marine
4
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
3
Publications
3
Initiatives
1
Date
(-) 2024
2023
207
2022
80
2021
100
2020
135
2019
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2018
55
2017
66
2016
87
2015
225
2014
11
2013
9
2012
24
2011
7
2010
43
(-) 2009
0202
1
Catégorie
Aviation
45
Corporate
26
Maritime
10
Routier
4
Ferroviaire
1
TMD
1
Type de contenu
Page
96
Publication
2
Service
1
Type
Type