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Circulaire d'information (CI) Nº 602-005
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 602.152 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Le défi de la navigation verticale
1
Norme 421 Annexe A : Tableau des indicatifs de types d’aéronefs inclut les qualifications de type général ou particulier - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 602.152 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Norme 723 - Exploitation d'un taxi aérien : Hélicoptères - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Publication du rapport du Conseiller indépendant sur le développement économique des biens fonds de Pickering
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-034
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
703
Publications
147
Navigabilité des aéronefs
76
Services aériens commerciaux
74
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
58
Sécurité des drones
30
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
28
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
14
Accidents d'aviation et enquêtes
11
Immatriculation et location des aéronefs
10
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
10
Sûreté aérienne
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Aviation civile
3
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
3
Services généraux
346
Transport maritime
324
Transport ferroviaire
184
Transport routier
139
Marchandises dangereuses
111
Initiatives
91
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
86
Programmes
60
Campagnes
44
Publications
30
Marine
20
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
2
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
1
Date
(-) 2024
2023
141
(-) 2022
(-) 2021
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2017
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2014
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155
(-) 2011
2010
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(-) 2006
2005
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2004
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2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
1198
Corporate
2
Ferroviaire
2
Surface
2
Maritime
1
Type de contenu
Page
1121
Publication
106
Sujet
15
Service
3
Type
Type