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Transports Canada
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Affichage de 1 à 8 sur 8 des éléments.
Recherche
Entreprises contrevenants en aviation
1
Réponse de Transports Canada aux recommandations A93-01, A93-02, A93-03, A93-05, A93-06, A93-07, A93-08, A93-09, A93-10, A93-11, A93-13, A93-14, A93-15, A93-16, A93-17, A93-18, A93-19, A93-20, A93-21, A93-22 et A93-23 en matière de sécurité aérienne ém...
1
A18-02 - Équipement de dégivrage et d’antigivrage
1
Réponse de Transports Canada aux recommandations A94-01, A94-02, A94-03, A94-04, A94-05, A94-07, A94-08, A94-09, A94-10, A94-11, A94-12, A94-13, A94-14, A94-15, A94-16, A94-18, A94-19, A94-20, A94-21, A94-22, A94-23, A94-24, A94-25, A94-26, A94-27, A94...
1
Particuliers contrevenants en aviation
1
A23-01 - Outils de dépistage pour les examens médicaux des pilotes
1
A18-03 - Conformité au paragraphe 602.11(2) du Règlement de l’aviation canadien RAC
1
A18-05 - Séquence des procédures après atterrissage
1
Sujets
Aviation
1216
Centre reference
745
Publications
164
Services aériens commerciaux
69
Navigabilité des aéronefs
34
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
27
Sécurité des drones
26
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
22
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
13
Immatriculation et location des aéronefs
11
(-) Accidents d'aviation et enquêtes
Réponses aux recommandations en matière de sécurité aérienne
6
Infractions et application de la loi en aviation
2
Sûreté aérienne
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
373
Transport routier
288
Transport maritime
267
Transport ferroviaire
151
Marchandises dangereuses
112
Programmes
52
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
41
Initiatives
39
Marine
14
Campagnes
13
Infrastructure
13
Publications
12
Feedback - Rapports de difficultés en service de l'aviation canadienne
7
Examens législatifs
6
Demander une inspection de cargaisons maritimes pour les bâtiments chargeant des concentrés, du grain ou du bois en pontée
5
Programme d'habilitation de sécurité en matière de transport
5
Installation d’un siège d’auto pour enfants ou d’un siège d’appoint
4
Procédures d'essai des dispositifs de consignation électroniques
3
Recherche sur le pétrole brut
3
Demander une inspection pour les bâtiments chargeant, transportant ou déchargeant des marchandises dangereuses
2
Programme écoTECHNOLOGIE pour véhicules
2
Conseils et bonnes pratiques pour les pilotes de drone
1
Demander une approbation des procédures des expéditeurs pour les cargaisons susceptible pouvant se liquéfier
1
Lignes directrices sur la protection de la vie privée à l’intention des utilisateurs de drones
1
Date
(-) 2024
2020
8
(-) 2019
2018
34
2015
1
Catégorie
Aviation
8
Type de contenu
Page
8
Type
Type