Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 1391 à 1400 sur 1448 des éléments.
Recherche
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 604.01b) ET DU PARAGRAPHE 700.02(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Les transports au Canada 2019
1
Avis public - Projet de règlement pour les biens-fonds de Pickering appartenant au gouvernement fédéral
1
Exemption de l’application de l’alinéa 202.01(1)a), du paragraphe 202.13(2) et de l’article 202.26 du Règlement de l’aviation canadien
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 602.152 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 704.33(1)e) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ARTICLE 507.07 DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
Norme 723 Annexe I - Contrôle de compétence pilote
1
L’acceptation réciproque des TSOs parmi AESA, FAA et TCAC - Foire aux questions
1
Bureau de la haute direction
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
136
Page
137
Page
138
Page
139
Page courante
140
Page
141
Page
142
Page
143
Page
144
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
634
Publications
96
Navigabilité des aéronefs
82
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
56
Services aériens commerciaux
40
Sécurité des drones
33
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
26
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
14
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
6
Sûreté aérienne
4
Aviation civile
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
(-) Services généraux
Transparence
189
Lois et règlements
86
Consultations
68
Galerie de vidéos
8
Politiques
5
Transports Canada au service des Canadiens
2
Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
1
Emplois à Transports Canada
1
Transport maritime
255
Transport ferroviaire
153
Transport routier
152
Marchandises dangereuses
90
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
63
Initiatives
61
Centre d’innovation
60
(-) Programmes
Programmes de financement
32
Programme de financement de la participation communautaire
6
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
3
Programme de partenariat et de mobilisation des collectivités autochtones et locales
2
Programme de protection de la navigation
1
Programme des infrastructures essentielles des aéroports
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Publications
27
Marine
19
Campagnes
16
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Examens législatifs
2
Date
2024
195
(-) 2023
2022
170
(-) 2021
(-) 2020
2019
658
2018
371
2017
139
2016
156
2015
352
(-) 2014
2013
140
2012
175
2011
208
2010
1758
2009
193
2008
59
2007
181
(-) 2006
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
0202
1
Catégorie
Aviation
1071
Corporate
111
Maritime
53
Routier
37
Ferroviaire
16
TMD
10
Surface
6
Type de contenu
Page
1301
Publication
108
Service
22
Sujet
17
Type
Type