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Affichage de 451 à 460 sur 889 des éléments.
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EXEMPTION DES DISPOSITIONS DE L’ARTICLE 107.02, DE L’ALINÉA 700.09(1)i), ET DES ARTICLES 705.154 ET 706.15 DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
Passez un examen de pilote de drone en ligne : Aperçu
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 604.01b) ET DU PARAGRAPHE 700.02(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION du paragraphe 605.38 (1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 604.01b) ET DU PARAGRAPHE 700.02(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
AUTORISATION DÉLIVRÉE EN VERTU DE L’ALINÉA 702.22(2)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Décision provisoire — 2000007 ONT. INC., faisant affaire sous le nom Inkas
1
Périmée - Exemption ciblée pour le transport de fournitures essentielles pour soutenir l’intervention d’urgence dans le cadre des feux de forêt en Nouvelle-Écosse
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DES ALINÉAS 723.22(1)(a) ET (b) ET 723.22(2)f) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL DÉCOULANT DES PARAGRAPHES 703.22(1) ET (2) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 401.03(1)a) DURÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
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(-) Aviation
Centre reference
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Publications
94
Navigabilité des aéronefs
40
Sécurité des drones
31
Services aériens commerciaux
14
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Sûreté aérienne
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Services en ligne de l’aviation civile et applications
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Aviation civile
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Immatriculation et location des aéronefs
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
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Transport ferroviaire
192
Transport maritime
189
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
32
Technologies novatrices
24
Statistiques et données
15
Publications
13
Sécurité des véhicules automobiles
11
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
10
Commercial vehicles
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Dispositifs de consignation électronique
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
6
Research and testing
4
Importer un véhicule
3
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
3
Conduire en toute sécurité
2
Les dangers de laisser un enfant dans un véhicule par temps chaud
2
Mesures d'application de la loi et réduction des risques en matière de sécurité des véhicules automobiles
2
Child safety
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
1
Marchandises dangereuses
99
Programmes
76
Initiatives
71
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
70
Centre d’innovation
60
Campagnes
29
Publications
12
Marine
9
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
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137
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(-) 2022
(-) 2021
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2018
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2017
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2013
176
2012
161
2011
204
2010
1721
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181
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2005
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Catégorie
Aviation
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Routier
123
Corporate
4
Surface
2
Ferroviaire
1
Maritime
1
Type de contenu
Page
772
Publication
88
Service
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Sujet
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Type
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