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Affichage de 551 à 560 sur 790 des éléments.
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EXEMPTION DE L'APPLICATION DU PARAGRAPHE 203.07(2) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
Expéditions de marchandises dangereuses au Canada en provenance des États-Unis par transport routier ou ferroviaire
1
Obtention d’une licence de technicien d’entretien d’aéronefs (TEA)
1
AUTORISATION EN VERTU DE L’ARTICLE 602.44 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Arrêté en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 21-07.3) Mandat de vaccination pour les employés
1
CESSNA CITATION SOVEREIGN C-680
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 202.35(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
426
Publications
80
Services aériens commerciaux
18
Sécurité des drones
17
Navigabilité des aéronefs
16
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Sûreté aérienne
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Aviation civile
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
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Transport maritime
164
Transport ferroviaire
148
(-) Marchandises dangereuses
Publications
19
Bulletin de nouvelles
10
Plans d'intervention d'urgence
7
Matériel de sensibilisation et FAQ
6
Avis de sécurité
3
CANUTEC
3
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Certificats temporaires
1
Contenants
1
Documents d’expédition électroniques
1
Transport routier
86
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
62
L’initiative sur la sécurité aérienne
3
Plan de protection des océans
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Programmes
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Campagnes
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Publications
12
Marine
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Examens législatifs
2
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2023
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(-) 2021
2020
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2016
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2014
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2011
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2005
40
2004
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2003
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2002
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Catégorie
Aviation
614
TMD
81
Ferroviaire
40
Corporate
5
Maritime
5
Surface
1
Type de contenu
Page
668
Publication
112
Service
5
Sujet
5
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