Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 10 sur 161 des éléments.
Recherche
Formulaire de consentement du consommateur pour le programme iVZE
1
Sécurité des véhicules connectés et automatisés : ce qu’il faut savoir
1
Importation temporaire de véhicules
1
Véhicules hors route – Sont-ils réglementés ?
1
iVZE - Formulaires des incitatifs obtenus
1
Véhicules connectés et automatisés
1
Résumé des collisions mettant en cause des autobus scolaires, Canada 1989-1997 : Impact de la réglementation
1
Pneumatiques
1
Directive sur la délivrance d'exemptions des exigences réglementaires en vertu de la Loi sur les transports routiers
1
Programme de surveillance de la sécurité des véhicules automobiles
1
Pagination
Page courante
1
Page
2
Page
3
Page
4
Page
5
Page
6
Page
7
Page
8
Page
9
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
710
Services généraux
344
Transport maritime
177
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
32
Statistiques et données
16
Technologies novatrices
15
Publications
11
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
9
Sécurité des véhicules automobiles
9
Dispositifs de consignation électronique
8
Research and testing
6
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Commercial vehicles
4
Importer un véhicule
2
Les dangers de laisser un enfant dans un véhicule par temps chaud
2
Mesures d'application de la loi et réduction des risques en matière de sécurité des véhicules automobiles
2
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
2
Child safety
1
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Sécurité des autobus scolaires
1
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
1
Transport ferroviaire
101
Marchandises dangereuses
82
Centre d’innovation
60
Programmes
57
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
36
L’initiative sur la sécurité aérienne
2
Campagnes
15
Marine
11
Publications
11
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Examens législatifs
2
Date
2024
19
(-) 2023
2022
54
(-) 2021
2020
55
2019
204
2018
16
(-) 2017
2016
2
2015
6
2014
4
2013
43
2012
6
Catégorie
Routier
105
Ferroviaire
23
Aviation
10
Corporate
5
Surface
2
Type de contenu
Page
92
Publication
67
Sujet
2
Type
Type