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Transports Canada
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Affichage de 541 à 550 sur 656 des éléments.
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Circulaire d'information (CI) Nº 601-005
1
Approbations de déplacement unique (ADU)
1
Exigences relatives au soudage pour les citernes routières et citernes amovibles TC
1
Arrêté no 2 interdisant l’aménagement d’un aérodrome dans la municipalité de Saint-Roch-de-l’Achigan
1
Abrogé - Arrêté d’urgence visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 7 visant à interdire à certaines personnes d’embarquer sur les vols au Canada en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 10 visant à interdire à certaines personnes d’embarquer sur les vols à destination du Canada en raison de la COVID-19
1
Circulaire d'information (CI) Nº 406-002
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 2 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Circulaire d'information (CI) Nº 803-009
1
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Sujets
Aviation
850
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
359
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
84
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
67
Circulaires d'information
34
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
2
Avis de navigabilité
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Navigabilité des aéronefs
55
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
52
Publications
46
Services aériens commerciaux
33
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
19
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Services généraux
180
Transport maritime
144
Transport ferroviaire
104
Transport routier
94
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
58
(-) Marchandises dangereuses
Publications
9
CANUTEC
5
Avis de sécurité
3
Contenants
3
Bulletin de nouvelles
2
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Sûreté ferroviaire et marchandises dangereuses
1
Publications
23
Programmes
20
Marine
14
Campagnes
10
Examens législatifs
2
Date
2024
58
2023
74
2022
93
(-) 2021
(-) 2020
2019
365
2018
210
2017
55
2016
62
2015
119
2014
57
2013
105
2012
49
2011
92
2010
89
2009
252
2008
59
2007
181
(-) 2006
2005
40
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
595
TMD
36
Corporate
3
Maritime
3
Type de contenu
Page
642
Publication
14
Type
Type