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Transports Canada
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Projets financés par le Fonds national des corridors commerciaux
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Guide sur les passages à niveau
1
Sanctions administratives pécuniaires relatives à la sécurité ferroviaire
1
Poursuites en vertu de la Loi sur la sécurité ferroviaire (LSF)
1
Ordres ministériels et injonctions ministérielles
1
Guide servant à déterminer les lignes de visibilité minimales aux passages à niveau
1
Avis assortis d'un ordre
1
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
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Sujets
Aviation
688
Centre reference
444
Publications
73
Navigabilité des aéronefs
40
Sécurité des drones
31
Services aériens commerciaux
14
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
2
Galerie de vidéos sur la sécurité de l'aviation générale
1
Lignes directrices sur les durées d’efficacité (holdover time – HOT) pour le dégivrage et l’antigivrage des aéronefs
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
9
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
(-) Faire une demande de financement au PAIA
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Sûreté aérienne
4
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
346
(-) Transport ferroviaire
Règles
71
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
37
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
15
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Passages à niveau
11
Publications
5
Sécurité ferroviaire
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Transport routier
135
Transport maritime
128
Marchandises dangereuses
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Programmes
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Initiatives
71
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
70
Centre d’innovation
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Campagnes
29
Publications
11
Marine
9
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
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(-) 2022
(-) 2021
2020
81
2019
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2018
41
2017
7
2016
16
2015
35
2014
23
2013
13
2012
44
2011
3
2010
53
2009
4
Catégorie
Ferroviaire
156
Aviation
11
Surface
2
Type de contenu
Publication
142
Page
37
Sujet
1
Type
Type