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Mise en œuvre de la prolongation de la validité des certificats médicaux maritimes pour les voyages dans les eaux nationales - BSN No. : 05/2022
1
Résumé de recherche – Analyse détaillée des données expérimentales de Sandia sur les incendies de pétrole brut
1
Mise à jour des directives concernant la mobilité des travailleurs du secteur maritime qui sont asymptomatiques et réputés ne pas être porteurs de la covid-19* durant la pandémie - BSN No. : 06/2022
1
Directives pour la soumission du formulaire de déclaration d’eau de ballast (FDEB) canadien - BSN No. : 07/2022
1
Résumé de recherche – Validation de modèles numériques d’incendies de déversements de pétrole brut
1
Les gens de mer de l’Ukraine peuvent maintenant faire la demande de la reconnaissance de leurs brevets STCW par le Canada - BSN No. : 08/2022
1
Visa canadien attestant la reconnaissance d’un brevet étranger par l’intermédiaire d’un arrangement réciproque : 1. Aperçu
1
Avis – Publication de nouvelle version de la norme CAN/CGSB 43.146
1
Protection des baleines noires de l’Atlantique Nord : mesures de restriction de vitesse dans le golfe du Saint-Laurent - BSN No. : 09/2022
1
Nouvelles mesures environnementales pour les navires de croisière dans les eaux de compétence canadienne – saison 2022 - BSN No. : 10/2022 (modifié le 18 août 2022)
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Transport ferroviaire
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(-) Règles
2022-2023
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
36
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
11
Publications
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Passages à niveau
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Sécurité ferroviaire
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
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79
(-) Transport maritime
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51
Inspection et certification des bâtiments
9
Pollution marine et intervention environnementale
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Sécurité maritime au Canada
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
(-) Marchandises dangereuses
Publications
18
Plans d'intervention d'urgence
7
Matériel de sensibilisation et FAQ
5
Bulletin de nouvelles
4
Avis de sécurité
3
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
CANUTEC
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Certificats temporaires
1
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1
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83
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80
2010
410
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61
(-) 2006
2005
1
Catégorie
Maritime
64
Ferroviaire
59
TMD
44
Surface
1
Type de contenu
Publication
96
Page
94
Service
3
Type
Type