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Affichage de 461 à 470 sur 496 des éléments.
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Innovation et collaboration en matière de drones à l’étranger
1
Modernisation du Règlement sur la sûreté des traversiers intérieurs
1
Manuel de navigabilité Chapitre 525 Appendice O
1
Norme 622.11 Annexe A: Exigences d’assurance et spécifications de rendement minimales des systèmes de détermination des durées d’efficacité (HOTDS) - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Circulaire d'information (CI) Nº 605-005
1
Proposition de redevance réglementaire (frais) du Fonds d’assainissement concernant les bâtiments
1
Consultation publique sur la proposition de redevance réglementaire pour le Fonds d’assainissement concernant les bâtiments
1
Utilisation des systèmes d’aéronefs télépilotés (SATP) à proximité de feux de forêt - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2021-11
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Aviation
470
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
332
Circulaires d'information
23
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Avis de navigabilité
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
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(-) Sécurité des drones
Apprenez les règles avant de piloter votre drone
5
Immatriculer votre drone
1
Licence de pilote de drone
1
Portail de gestion des drones
1
Navigabilité des aéronefs
7
Services aériens commerciaux
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
5
(-) Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
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(-) Services généraux
Lois et règlements
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Consultations
29
Transparence
14
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
1
Transport ferroviaire
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Transport routier
61
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Transport maritime
39
Initiatives
36
Programmes
14
(-) Marchandises dangereuses
Publications
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Bulletin de nouvelles
2
Avis de sécurité
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CANUTEC
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Matériel de sensibilisation et FAQ
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Sommaires des mesures d’application de la loi
1
Campagnes
5
Publications
4
Marine
2
Date
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2018
268
2017
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2005
40
2004
76
2003
38
2002
22
0202
1
Catégorie
Aviation
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Maritime
19
Corporate
13
TMD
13
Ferroviaire
8
Routier
8
Surface
1
Type de contenu
Page
485
Publication
9
Sujet
2
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