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Affichage de 1371 à 1380 sur 1780 des éléments.
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Exemption de l'application des alinéas 421.40(3)a) et c) des Normes de délivrance des licences et de formation du personnel Relatives aux permis, licences et qualifications des membres d'équipage de conduite établis en application de l'article 401.26...
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Normes et réglementation canadiennes sur la conception, la construction et l’équipement des petits bâtiments
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No de bulletin : 07/2008
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Durée maximale de la période d’embarquement et rapatriement des marins pendant la COVID-19 - BSN No. : 01/2021
1
Nouveau règlement sur les émissions atmosphériques produites par les bâtiments : CONFORMITÉ AUX NORMES RELATIVES AUX ÉMISSIONS ATMOSPHÉRIQUES - BSN No 05/2013
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EXEMPTION DE L'APPLICATION DU SOUS-ALINÉA 549.01a)(ii) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN ET DES ALINÉAS 549.103b) ET 549.105b) DU MANUEL DE NAVIGABILITÉ – AÉRONEFS DE CONSTRUCTION AMATEUR
1
Mesures visant à atténuer la propagation de la COVID-19 sur les navires à passagers et les transbordeurs - BSN No. : 12/2020 (modifié le 30 juin 2020)
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A19-05 - Enquête sur une question de sécurité : Exigences quant à la collecte de données
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