Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 10 sur 86 des éléments.
Recherche
Stratégie de transition relative aux avions ultra-légers - 3.0 Avions ultra-légers de type évolué
1
Stratégie de transition relative aux avions ultra-légers - Appendice B
1
Aide aux partenaires et fabricants pour la sécurité des drones
1
Trouvez la catégorie d’opération de votre drone
1
Lignes directrices sur la protection de la vie privée à l’intention des utilisateurs de drones
1
Guide de référence des documents portant sur les systèmes de gestion de la sécurité
1
Devenir un évaluateur de vol de drones : 3. Déposer une demande de certificat
1
Gestionnaire supérieur responsable : Système de gestion de la sécurité
1
Directives visant le personnel - Programmes de formation périodique à l'intention des pilotes - RAC 421.05(2)c)
1
Pagination
Page courante
1
Page
2
Page
3
Page
4
Page
5
Page
6
Page
7
Page
8
Page
9
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
991
Centre reference
525
Publications
156
Services aériens commerciaux
72
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
39
Gestion de la sécurité aérienne
8
Directives visant le personnel - Aviation de loisir
7
Pratiques exemplaires de l’aviation générale
3
Aéronefs ultra-légers
2
Navigabilité des aéronefs
57
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
(-) Sécurité des drones
Apprenez les règles avant de piloter votre drone
6
Licence de pilote de drone
6
Aide aux partenaires et fabricants pour la sécurité des drones
1
Immatriculer votre drone
1
Innovation et collaboration en matière de drones
1
Portail de gestion des drones
1
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Transport maritime
406
Services généraux
214
Transport ferroviaire
148
Transport routier
143
Marchandises dangereuses
76
Liste des règlements
71
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Publications
34
Programmes
20
Marine
14
Campagnes
10
Examens législatifs
2
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Date
2024
6
2023
19
2022
6
(-) 2021
(-) 2020
2019
17
2018
12
2017
2
2016
1
2015
3
(-) 2013
(-) 2012
2011
2
2010
47
Catégorie
Aviation
83
Type de contenu
Page
82
Sujet
4
Type
Type