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Transports Canada
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Affichage de 21 à 30 sur 133 des éléments.
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Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Rapport sur les dépenses annuelles de voyages, d’accueil et de conférences 2013-2014
1
Protocole de service de Transports Canada
1
Mme Marcella Szel
1
Conseil de coopération en matière de réglementation (CCR) Canada – États-Unis plan de travail en lien avec les véhicules branchés
… Secteur
de
la
réglementation
Véhicules
branchés Sécurité des
véhicules
… des marchandises dangereuses Sécurité aérienne Résumé
de
clôture Le plan
de
travail 2016-2017 du Conseil
de
…
69.619
M. David Cardin
1
Élaboration de réglementation pour la sécurité et la sûreté maritimes
1
Mme Marie-Lucie Morin
1
Plan prospectif de la réglementation
1
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Sujets
Aviation
539
Centre reference
298
Publications
120
Services aériens commerciaux
42
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
17
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
9
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Aviation civile
1
(-) Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
159
(-) Services généraux
Lois et règlements
77
Consultations
29
Transparence
14
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
1
Transport ferroviaire
125
Transport routier
71
Marchandises dangereuses
46
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
14
Campagnes
5
Publications
5
Marine
2
Date
2024
85
2023
182
2022
75
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2020
105
2019
185
2018
66
2017
63
2016
87
2015
224
(-) 2014
2013
9
(-) 2012
2011
8
2010
45
2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
64
Corporate
24
Maritime
19
Ferroviaire
8
Routier
8
TMD
5
Surface
1
Type de contenu
Page
129
Publication
3
Service
1
Type
Type