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Transports Canada
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Affichage de 961 à 970 sur 984 des éléments.
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Infractions et application de la loi en aviation
1
Entente technique de maintenance - Royaume-Uni
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 602.128(4)b) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN ET DE L'ALINÉA 3.5.1c) DU MANUEL D'EXPLOITATION TOUS TEMPS
1
Services aériens commerciaux
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 50
1
Entente générique - Autorités conjointes de l'aviation - Appendice Q - Identification de produits, de pièces et d'appareillages importés
1
En bon état de vol? Guide sur le maintien de la navigabilité de votre AULE et sur un transfert de propriété dans les règles
1
Norme 724 - Exploitation d'un service aérien de navette : Hélicoptères - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Généralités à propos de la délivrance des licences de TEA canadiennes
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
440
Navigabilité des aéronefs
69
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
56
Publications
52
Services aériens commerciaux
40
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
28
Sécurité des drones
26
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
12
Accidents d'aviation et enquêtes
11
Immatriculation et location des aéronefs
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
8
Sûreté aérienne
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Services généraux
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Transport maritime
216
Transport routier
120
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
37
Règles
32
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Publications
4
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
3
Passages à niveau
3
Sécurité ferroviaire
2
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
62
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
59
Programmes
36
Publications
26
Campagnes
24
Marine
19
Examens législatifs
2
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
1
Date
(-) 2024
2023
170
2022
174
(-) 2021
(-) 2020
2019
532
2018
317
2017
93
2016
86
2015
253
2014
88
2013
144
2012
187
2011
205
2010
1727
2009
195
2008
59
(-) 2007
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
831
Ferroviaire
106
Corporate
4
Maritime
4
Surface
2
Routier
1
Type de contenu
Page
855
Publication
108
Sujet
19
Service
2
Type
Type