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Transports Canada
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Affichage de 11 à 20 sur 87 des éléments.
Recherche
Ouvrages sur les eaux navigables au Canada
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Initiative horizontale – Plan de protection des océans
1
Modifications intérimaires aux procédures d’approbation et de demande de licence de TEA pendant la pandémie de COVID-19
1
Arrêté no 2 interdisant l’aménagement d’un aérodrome dans la municipalité de Saint-Roch-de-l’Achigan
1
Abrogé - Arrêté d’urgence visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 7 visant à interdire à certaines personnes d’embarquer sur les vols au Canada en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 10 visant à interdire à certaines personnes d’embarquer sur les vols à destination du Canada en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 2 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 4 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
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Sujets
Aviation
699
Centre reference
406
Navigabilité des aéronefs
55
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
52
Publications
46
Services aériens commerciaux
33
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
19
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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(-) Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
Obtention d’une licence de technicien d’entretien d’aéronefs (TEA)
4
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
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Services généraux
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Transport maritime
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Transport ferroviaire
104
Transport routier
94
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
58
Marchandises dangereuses
40
Publications
23
Programmes
20
(-) Marine
(-) Campagnes
Journée de la sécurité des drones
4
Journée nationale de l’aviation – 23 février
3
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
1
Examens législatifs
2
Date
2024
15
2023
21
2022
48
(-) 2021
(-) 2020
2019
8
2018
10
2017
4
2011
2
2010
2
Catégorie
Aviation
59
Maritime
18
Corporate
2
Type de contenu
Page
86
Publication
1
Type
Type