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Transports Canada
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Affichage de 231 à 240 sur 764 des éléments.
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Activités de convoyage - dispense de l’obligation d’utiliser un dispositif de consignation électronique pour contrôler la conformité au Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires
1
La sécurité aérienne au Canada
1
Retrait de liquide de dégivrage type I non-glycol des tableaux de durées d’efficacité 2015-2016 - Alerte à la sécurité de l’Aviation civile (ASAC) Nº 2015-06
1
AUTORISATION EN VERTU DE L’ALINÉA 702.22(2)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Alerte automatique en cas de collision
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES PARAGRAPHES 700.02(1) ET 701.02(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Projets financés par le Fonds national des corridors commerciaux
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 703.24(c) ET DU SOUS-ALINÉA 703.88(1)(c)(ii) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET DE L’ARTICLE 723.24 DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL
1
Circulaires d'information
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES ALINÉAS 605.18(a), (b) et (h) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
297
Publications
61
Navigabilité des aéronefs
48
Sécurité des drones
32
Services aériens commerciaux
20
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
12
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
12
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
12
Immatriculation et location des aéronefs
9
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Sûreté aérienne
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Services généraux
356
Transport maritime
160
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
32
Technologies novatrices
27
Statistiques et données
15
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
13
Sécurité des véhicules automobiles
11
Publications
10
Dispositifs de consignation électronique
9
Commercial vehicles
6
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Research and testing
4
Conduire en toute sécurité
2
Importer un véhicule
2
Les dangers de laisser un enfant dans un véhicule par temps chaud
2
Mesures d'application de la loi et réduction des risques en matière de sécurité des véhicules automobiles
2
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
2
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
2
Child safety
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Transport ferroviaire
102
Marchandises dangereuses
65
(-) Programmes
Programmes de financement
31
Programme de financement de la participation communautaire
6
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
3
Programme de corridors maritimes verts
3
Initiative pour des navires silencieux
2
Programme de partenariat et de mobilisation des collectivités autochtones et locales
2
Programme de protection de la navigation
2
Programme des infrastructures essentielles des aéroports
1
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Centre d’innovation
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
48
Initiatives
40
Campagnes
25
Marine
11
Publications
10
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
(-) 2024
(-) 2023
2022
122
(-) 2021
2020
417
2019
714
2018
332
2017
102
2016
73
2015
227
2014
69
2013
176
2012
161
2011
204
2010
1721
2009
191
2008
59
(-) 2007
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
543
Routier
136
Maritime
14
Ferroviaire
7
Corporate
6
Surface
3
Type de contenu
Page
658
Publication
67
Service
23
Sujet
16
Type
Type