L’espace aérien du Canada est très occupé. Chaque année, des millions de vols et plus de 150 millions de passagers voyagent dans notre espace aérien, d’une dimension de 15 millions de kilomètres carrés.
Programme de sécurité aérienne de Transports Canada
Nous travaillons avec des partenaires de l’industrie et du gouvernement pour protéger la sûreté et la sécurité des avions, des voyageurs et des aéroports. Nous élaborons et mettons en œuvre des politiques et des règlements, et nous appliquons le Règlement de l’aviation canadien (RAC).
Nous établissons les normes visant les aéronefs conçus et utilisés au Canada pour veiller à ce qu’ils respectent tous les exigences en matière de certification et de navigabilité opérationnelle. Nous supervisons également la délivrance de licences et la formation des pilotes, des membres d’équipage et des techniciens d’entretien d’aéronefs.
Le travail que nous faisons s’applique non seulement aux transporteurs aériens commerciaux et aux membres de l’industrie, mais également aux autres aéronefs, comme les drones, les montgolfières, les planeurs et les hélicoptères. Avec plus de 34 000 pilotes titulaires d’une licence privée, l’aviation de loisir est une facette importante de l’aviation canadienne.
En plus de notre approche réglementaire visant à améliorer la sécurité, nous utilisons également des outils promotionnels et éducatifs afin de promouvoir le respect des règlements de sécurité et les pratiques recommandées au sein de l’industrie de l’aviation et de sensibiliser aux dangers et aux risques pour la sécurité.
Comme l’aviation est une industrie mondiale qui rapproche les gens, les biens et les communautés partout dans le monde, il est essentiel que la portée des efforts que nous déployons dépasse le Canada pour que les utilisateurs puissent avoir confiance dans la sécurité du réseau aérien dans le monde.
Le Canada collabore avec des partenaires internationaux et des intervenants clés pour améliorer la sécurité et la sûreté des compagnies aériennes commerciales qui voyagent à l’intérieur ou à proximité des zones de conflit.
Notre travail en coulisses
Navigabilité des aéronefs
Les exigences et les normes en matière de conception, de construction et de maintenance des aéronefs et des produits aéronautiques fournissent aux avionneurs un cadre pour intégrer la sécurité à leurs activités.
Sûreté aérienne
La sûreté aérienne est un aspect important de la sécurité aérienne. Nous réglementons les articles qui ne sont pas permis à bord des vols et nous effectuons un contrôle du fret, des passagers et du personnel des aéroports. En cas d’incident, nous travaillons avec les exploitants aériens afin de déterminer les facteurs qui y ont contribué et d’atténuer les risques pour la sécurité.
Cadre réglementaire de la sécurité aérienne
Nous veillons à ce que le réseau de transport du Canada soit sûr et sécuritaire au moyen de lois, de règlements, de politiques, de normes, de lignes directrices, de formation et d’activités de surveillance.
Sécurité de l’aviation générale
Nous sommes déterminés à améliorer la sécurité de l’aviation générale à l’aide de pratiques exemplaires et de leçons apprises. Nos partenaires et nos ressources nous aident à enseigner à la communauté de l’aviation générale à voler en toute sécurité. Nous offrons également des renseignements et des conseils en matière de sécurité dont nous faisons la promotion dans notre bulletin Sécurité aérienne - Nouvelles.
Sécurité des drones
Les pilotes de drones doivent respecter le Règlement de l’aviation canadien (RAC) et connaître les règles avant que leur aéronef ne quitte le sol. Ils doivent notamment immatriculer leur drone et obtenir un certificat de pilote de drone.
Sécurité du taxi aérien
Les taxis aériens offrent un large éventail de services aériens à la population canadienne. Les taxis aériens doivent respecter des règlements stricts lorsqu’ils transportent des personnes ou des marchandises, souvent dans des milieux éloignés dotés d’infrastructures moins importantes qu’aux grands aéroports.
Systèmes de gestion de la sécurité (SGS)
Ces systèmes aident les exploitants aériens à cibler les risques, ce qui crée une couche de protection supplémentaire permettant de sauver des vies. Nous sommes un chef de file mondial en matière de systèmes de gestion de la sécurité et nous avons défini comment le Canada dépasse les exigences du Programme national de sécurité (PNS) pour l’aviation civile au Canada.
Accidents d’aviation et enquêtes
Le réseau de transport aérien du Canada est l’un des plus sécuritaires au monde. Nous examinons attentivement toutes les recommandations du Bureau de la sécurité des transports du Canada et y répondons en conséquence. Ces rapports et recommandations subséquentes aident à façonner le futur du cadre de la sécurité aérienne au Canada.
Partenariats internationaux
Dans le cadre du travail que nous effectuons en collaboration avec l’Organisation de l’aviation civile internationale (OACI) et d’autres intervenants mondiaux, nous veillons à la sécurité aérienne au-delà du Canada.
- Organisation de l’aviation civile internationale (OACI) (en Anglais seulement)
- Accords et arrangements internationaux
- Initiative sur la sécurité aérienne
- Federal Aviation Authority (États-Unis) (en Anglais seulement)
- Agence européenne de la sécurité aérienne
- Civil Aviation Authority (Royaume-Uni) (en Anglais seulement)
- Civil Aviation Safety Authority (Australie) (en Anglais seulement)
- Civil Aviation Authority (Nouvelle-Zélande) (en Anglais seulement)