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Affichage de 31 à 40 sur 513 des éléments.
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EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 705.104(1)b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Présentation de votre proposition de projet
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 702.65a DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Critères d’évaluation
1
Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
Publications aéronautiques sur CD, DVD et VHS
1
Programme d’autoformation 2023-2024 destiné à la mise à jour des connaissances des équipages de conduite
1
Obtenir une autorisation pour des opérations spéciales de drones
1
Giravions : Feedback - Rapports de difficultés en service de l'aviation canadienne
1
Bulletins spéciaux d’information de la navigabilité aérienne (SAIB) de la FAA
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
264
Publications
56
Navigabilité des aéronefs
35
Sécurité des drones
26
Services aériens commerciaux
14
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
277
Transport routier
115
Transport ferroviaire
96
Transport maritime
89
Sécurité maritime
51
Inspection et certification des bâtiments
11
Permis et immatriculation des bâtiments
7
Certification des gens de mer
3
Sécurité maritime au Canada
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
(-) Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
Conception
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Centre d’innovation
60
(-) Programmes
Programmes de financement
28
Programme de financement de la participation communautaire
6
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
3
Programme de partenariat et de mobilisation des collectivités autochtones et locales
2
Programme des infrastructures essentielles des aéroports
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Marchandises dangereuses
43
Initiatives
39
Campagnes
15
Marine
7
Publications
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
119
(-) 2023
2022
102
(-) 2021
2020
385
2019
516
2018
319
2017
95
2016
71
2015
221
2014
66
2013
134
2012
155
2011
204
2010
1721
2009
191
2008
59
(-) 2007
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
446
Routier
15
Maritime
10
Ferroviaire
4
Surface
3
Corporate
2
Type de contenu
Page
460
Service
22
Publication
21
Sujet
10
Type
Type