Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 171 à 180 sur 297 des éléments.
Recherche
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES SOUS-ALINÉAS 705.106(1)b)(i) ET (ii), DES ALINÉAS 705.106(1)c) ET 705.106(1)d), DU PARAGRAPHE 705.113(1) ET DE L’ALINÉA 705.113(2)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN AINSI QUE DES ALINÉAS 725.106(2)a) à i), DES PAR...
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU SOUS-ALINÉA 704.07(2)b)(ii) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN (RAC)
1
Exemption de l'application de l’alinéa 705.106 (1) d) et du paragraphe 705.124 (1) du Règlement de l'aviation canadien
1
EXEMPTION AU SOUS-ALINÉA 705.106(1)b)(iii), AUX ALINÉAS 705.106(1)c) ET d), AUX PARAGRAPHES 705.106(4) ET 705.113(1) ET À L’ALINÉA 705.113(2)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET AUX PARAGRAPHES 725.106(1), 725.106(2), 725.106(3), 725.106(4) ET 725.10
1
Exemption de l’application de l’alinéa 704.108(1)d) du Règlement de l’aviation canadien
1
Exemption de l'application des alinéas 421.30(3), (4) et (5) des Normes de délivrance des licences et de formation du personnel Relatives aux permis, licences et qualifications des membres d'équipage de conduite établis en application de l'article 40...
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 705.127(3) DU règlement de l’aviation canadien
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 803.02 DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
AUTORISATION DÉLIVRÉE EN VERTU DE L'ALINÉA 704.01c) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 202.35(l) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
14
Page
15
Page
16
Page
17
Page courante
18
Page
19
Page
20
Page
21
Page
22
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
425
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
184
Circulaires d'information
37
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
15
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
5
Avis de navigabilité
2
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
32
Navigabilité des aéronefs
21
Sécurité des drones
18
Services aériens commerciaux
13
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services généraux
174
Transport maritime
109
Transport routier
84
Transport ferroviaire
76
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
36
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Marchandises dangereuses
33
Programmes
29
Campagnes
19
Marine
7
Publications
7
Date
(-) 2024
2023
40
2022
62
(-) 2021
2020
201
2019
306
2018
172
2017
18
2016
21
2015
86
2014
40
2013
87
2012
31
2011
82
2010
87
2009
191
2008
59
(-) 2007
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
260
Ferroviaire
22
Corporate
2
Type de contenu
Page
274
Publication
23
Type
Type