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No de bulletin : 14/1985
1
Inspection et certification des bâtiments d’une jauge brute de 15 à 150 tonneaux
1
EXEMPTION AUX PARAGRAPHES 602.128(1) ET (2) ET AUX PARAGRAPHES 602.129(1) ET (3) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Consignation des réparations et des modifications majeures
1
No de bulletin : 10/1984
1
Besoin d’aide?
1
Protéger les baleines noires de l’Atlantique Nord des collisions avec les navires dans le golfe du Saint-Laurent
1
Services aériens commerciaux
1
Présenter une demande de financement dans le cadre de l’Initiative pour des navires silencieux
1
Programme de corridors maritimes verts Volet Démonstration de navires non polluants – Guide du demandeur (Contributions)
1
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Publications
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Services aériens commerciaux
28
Navigabilité des aéronefs
24
Sécurité des drones
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
11
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Sûreté aérienne
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Aviation civile
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Sécurité maritime
333
Inspection et certification des bâtiments
13
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Navigation dans l'Arctique
6
Permis et immatriculation des bâtiments
5
Sécurité maritime au Canada
5
Certification des gens de mer
4
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
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La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Services généraux
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Transport routier
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Transport ferroviaire
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Marchandises dangereuses
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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(-) Programmes
Programmes de financement
17
Programme de corridors maritimes verts
3
Initiative pour des navires silencieux
2
Programme de protection de la navigation
2
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Publications
22
Campagnes
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Marine
10
Examens législatifs
2
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76
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38
2002
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Catégorie
Aviation
503
Maritime
388
Corporate
10
Routier
7
Ferroviaire
6
Surface
2
Type de contenu
Page
778
Publication
168
Sujet
9
Service
2
Type
Type