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APERÇU DES SCÉNARIOS À LONG TERME POUR LES SERVICES FERROVIAIRES VOYAGEURS DESSERVANT LES RÉGIONS ET LES COLLECTIVITÉS ÉLOIGNÉES AU CANADA
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES ALINÉAS 421.71(3)b) ET 421.79(3)b) DE LA NORME 421 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Rapport « Ce que nous avons entendu » — Consultation publique de Transports Canada sur la modernisation des frais liés aux services d'inspection des cargaisons maritimes
1
Lettre de politique de l'Aviation générale (LPAG) N° 1999-08
1
Manuel de navigabilité Chapitre 523 Sous-chapitre E - Installation motrice - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Lettre de politique de l'Aviation générale (LPAG) N° 2004-01 : Licences des contrôleurs de la circulation aérienne
1
Consignation des réparations et des modifications majeures
… du fabricant). Pour citer des références comme l’
AC
43.13 de la FAA, il faut indiquer un chapitre, une section …
0.857
Tubulures flexibles d’alimentation en carburant de Pratt & Whitney Canada moteurs de la série PW100 - Avis de difficultés en service
1
Circulaire de la Sécurité des aérodromes (CSA) N° 2000-003
1
Beechcraft King Air A100 et Airliner 99A - Alerte de difficultés en service
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