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Transports Canada
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Affichage de 111 à 120 sur 171 des éléments.
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Sommaire national des Inspection de surveillance 2019-2020
1
Commentaires sur l’ajout de nouvelles contraventions pour la Loi maritime du Canada
1
Parlons transport : Modernisation du Règlement sur la sûreté du transport maritime
1
Mise à jour des exigences relatives au document de normes techniques (DNT) 208 – Protection des occupants en cas d’accident
1
Ce que nous avons entendu : consultation publique sur la modernisation du Programme de compétence des conducteurs d’embarcations de plaisance
1
Ce que nous avons entendu : consultation publique sur la modernisation du Programme de délivrance de permis d’embarcation de plaisance
… proposés aux exigences en matière
de
délivrance
de
permis
d
’
embarcation
de
plaisance
. Le présent rapport résume les …
131.77
Conception, fabrication et utilisation de grands récipients pour vrac destinés au transport des marchandises dangereuses de classes 3, 4, 5, 6.1, 8 et 9 (CAN/CGSB-43.146)
1
Fond national des corridors commerciaux
1
Présenter une demande au Fonds d’aide pour les aéroports
1
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Sujets
Aviation
485
Centre reference
277
Publications
74
Accidents d'aviation et enquêtes
34
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Assurer la sécurité des pistes
3
Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Gestion du bruit des aéronefs
2
Faire une demande de financement au PAIA
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
17
Sécurité des drones
12
Services aériens commerciaux
10
Navigabilité des aéronefs
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
(-) Sûreté aérienne
(-) Services généraux
Lois et règlements
61
Consultations
43
Transparence
27
Galerie de vidéos
3
Transports Canada au service des Canadiens
2
Politiques
1
Transport maritime
141
Transport ferroviaire
99
Transport routier
76
Marchandises dangereuses
49
Programmes
43
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Examens législatifs
31
Marine
7
Campagnes
5
(-) Publications
Infrastructure
1
Date
2024
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2023
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2022
79
(-) 2021
2020
126
2019
193
(-) 2018
2017
67
2016
89
2015
225
2014
12
2013
20
2012
22
2011
6
2010
37
2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
61
Corporate
48
Maritime
30
Routier
16
Ferroviaire
9
TMD
5
Surface
1
Type de contenu
Page
161
Publication
9
Service
1
Type
Type