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Affichage de 231 à 240 sur 288 des éléments.
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EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 602.128(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 602.126(1)c) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 705.124(1)b) ET DE LA DIVISION 705.124(2)b)(iv)(B) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET DES ALINÉAS 7.1.1.a. DE LA FORMATION ANNUELLE PARTIE SEPT ET 7.3.1.a. DE LA FORMATION INITIALE PARTIE SEPT DE LA NORME DE FORM
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 604.01b) ET DU PARAGRAPHE 700.02(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 602.152 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN (RAC)
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 602.128(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES ALINÉAS 605.03(1)b) ET 602.07b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU SOUS-ALINÉA 705.106(1)b)(i) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Exemption de l’application de l’alinéa 704.108(1)d) du Règlement de l’aviation canadien
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES ALINÉAS 700.15(1)b), c), d) ET 700.19(1)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
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Sujets
Aviation
577
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
86
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
84
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
67
Circulaires d'information
34
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
2
Avis de navigabilité
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Navigabilité des aéronefs
55
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
52
Publications
46
Services aériens commerciaux
33
Santé et sécurité au travail
12
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
4
Exploitants aériens étrangers
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Rapports évaluation opérationnelle
2
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
(-) Transport de passagers
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
19
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
(-) Sûreté aérienne
Utiliser les lasers portatifs de façon légale et sécuritaire
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Services généraux
180
Transport maritime
144
Transport ferroviaire
104
Transport routier
93
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Marchandises dangereuses
40
Publications
23
Programmes
20
Marine
14
Campagnes
10
Examens législatifs
2
Date
2024
36
2023
37
2022
32
(-) 2021
(-) 2020
2019
309
2018
174
2017
18
2016
21
2015
86
2014
40
2013
87
2012
31
2011
83
2010
89
2009
191
(-) 2008
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
280
Type de contenu
Page
288
Type
Type