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Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 14
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AUTORISATION EN VERTU DES ALINÉAS 702.22(2)a) ET 702.22(3)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Circulaire d'information (CI) Nº 302-033
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES SOUS-ALINÉAS 702.19a)(i) et 702.19a)(ii) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 801.01(2) ET DE L’ALINÉA 801.08b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES NORMES PRÉCISÉES DANS LE MANUEL CADORS ÉTABLI CONFORMÉMENT À L’ARTICLE 807.01 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN (RAC)
1
DPM 41 - Contrôle des fournisseurs
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 704.33(1)e) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
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Dégivrage et antigivrage des aéronefs
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Routier
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Ferroviaire
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TMD
5
Surface
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Type de contenu
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