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Transports Canada
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Affichage de 381 à 390 sur 899 des éléments.
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Guide de test en vol - Qualification multimoteur - Avion - TP 219F
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EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 801.01(2) ET DE L’ALINÉA 801.08b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Protocole d’entente entre la direction générale de la sécurité maritime de Transports Canada (TC) et la Garde côtière canadienne (GCC) au Ministère des pêches et des océans (MPO) aux fins de l’acceptation des évaluations médicales effectuées auprès du ...
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Défaillances des ferrures de fixation en aluminium de ceintures de sécurité - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2021-02
1
Immatriculer votre drone : Gérer votre immatriculation
1
Mise à jour des directives concernant la mobilité des travailleurs du secteur maritime qui sont asymptomatiques et réputés ne pas être porteurs de la covid-19* durant la pandémie - BSN No. : 16/2021
1
Exemption DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 605.38(1) DU RÈGLEMENT DE L’Aviation CANADIEN
1
Programme national de surveillance aérienne
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 402.05(2) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Demander l’approbation d’une conception de réparation pour un produit aéronautique
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Sujets
(-) Aviation
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304
Publications
128
Services aériens commerciaux
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Navigabilité des aéronefs
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Sécurité des drones
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
21
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
296
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
108
Inspection et certification des bâtiments
11
Permis et immatriculation des bâtiments
7
Certification des gens de mer
3
Sécurité maritime au Canada
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation dans l'Arctique
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Conception
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
(-) Transport ferroviaire
Règles
41
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
Accidents ferroviaires et enquêtes
16
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
12
Sécurité ferroviaire
8
Lignes directrices
5
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Publications
3
Normes
1
Politiques
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Marchandises dangereuses
122
Transport routier
121
Centre d’innovation
60
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
39
Campagnes
11
Marine
7
Publications
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
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Date
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2022
189
(-) 2021
2020
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2019
639
2018
419
2017
179
2016
193
2015
299
2014
149
2013
347
(-) 2012
2011
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2010
2135
(-) 2009
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
602
Maritime
134
Ferroviaire
126
Surface
2
Corporate
1
Type de contenu
Page
650
Publication
223
Service
17
Sujet
9
Type
Type