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Affichage de 811 à 820 sur 985 des éléments.
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EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 700.02(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN(RAC)
1
Partie D – Calculs de conception
1
Réponse de Transports Canada aux recommandations A99-01, A99-02, A99-03, A99-04, A99-05, A99-06, A99-07 et A99-08 en matière de sécurité aérienne émises par le Bureau de la sécurité des transports du Canada (BST)
1
Le défi de la navigation verticale
1
Norme 421 Annexe A : Tableau des indicatifs de types d’aéronefs inclut les qualifications de type général ou particulier - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 723 - Exploitation d'un taxi aérien : Hélicoptères - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Règles du block automatique (BA)
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-034
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 421.35(5) DES NORMES DE DÉLIVRANCE DES LICENCES ET DE FORMATION DU PERSONNEL RELATIVES AUX PERMIS, LICENCES ET QUALIFICATIONS DES MEMBRES D’ÉQUIPAGE DE CONDUITE ET DE L’ARTICLE 401.35 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATIO...
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
486
Publications
124
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Navigabilité des aéronefs
34
Sécurité des drones
26
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
21
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
19
Services aériens commerciaux
16
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
8
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Sûreté aérienne
2
Aviation civile
1
Services généraux
341
Transport maritime
252
Marchandises dangereuses
159
(-) Transport ferroviaire
Règles
49
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
22
Passages à niveau
13
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Normes
12
Sécurité ferroviaire
10
Accidents ferroviaires et enquêtes
5
Lignes directrices
5
Publications
5
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Politiques
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Transport routier
135
Programmes
79
Centre d’innovation
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
39
Examens législatifs
31
(-) Marine
Campagnes
11
Publications
9
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Infrastructure
1
Date
2024
119
(-) 2023
2022
152
(-) 2021
2020
425
2019
542
(-) 2018
2017
97
2016
86
2015
253
(-) 2014
2013
145
2012
187
2011
205
2010
1727
(-) 2009
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
800
Ferroviaire
146
Maritime
12
Surface
3
Corporate
1
Type de contenu
Page
757
Publication
201
Service
17
Sujet
10
Type
Type