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Renseignements supplémentaires
1
Changement relatif à la certification d’inspection radio en raison de la fin de l’Accord entre le Canada et les États-Unis d’Amérique visant à assurer la sécurité sur les Grands Lacs par la radio, 1973. - BSN No.: 21/2023
1
Inspections des brevets et des visas du personnel des navires - BSN No.: 22/2023
1
Certificats médicaux de la marine, Livrets de service, Services au Comptoir (septembre 2023) - BSN No.: 23/2023
1
Règlement relatif à l’inspection et à la sécurité des freins sur les trains de marchandises et de voyageurs
1
Solution de rechange au transport de combinaisons d’immersion ou de protection contre les éléments, conformément à la partie 0.1, paragraphe 3.28(1) du Règlement sur la sécurité des bâtiments de pêche
1
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Aviation
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Services généraux
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Marchandises dangereuses
137
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
95
Inspection et certification des bâtiments
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Permis et immatriculation des bâtiments
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Certification des gens de mer
3
Sécurité maritime au Canada
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Conception
1
Navigation dans l'Arctique
1
Pollution marine et intervention environnementale
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
(-) Transport ferroviaire
Règles
58
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
24
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
12
Sécurité ferroviaire
8
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Publications
3
Normes
2
Politiques
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Transport routier
121
Centre d’innovation
60
Programmes
50
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
39
Campagnes
11
Publications
8
Marine
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Examens législatifs
1
Date
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(-) 2021
2020
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2019
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2018
131
2017
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122
(-) 2015
2014
84
2013
214
2012
91
2011
71
2010
414
(-) 2009
Catégorie
Ferroviaire
126
Maritime
121
Aviation
31
Corporate
2
Surface
2
Type de contenu
Publication
159
Page
150
Type
Type