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Affichage de 11 à 20 sur 57 des éléments.
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Fonds national des corridors commerciaux
1
Bateaux abandonnés et épaves – conséquences possibles
1
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires : projets financés récemment
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Le guide des exigences pour les demandes d’approbation et examen en vertu du Programme de protection de la navigation
1
Faire une demande au PPN
1
Partager la route en toute sécurité
1
Ciblage du fret aérien préalable au chargement (CFAPC)
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Programme de sûreté du fret aérien
1
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Sujets
Aviation
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Centre reference
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Publications
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Navigabilité des aéronefs
23
Services aériens commerciaux
23
Sécurité des drones
18
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Aviation civile
1
Services généraux
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Transport maritime
192
Marchandises dangereuses
131
Transport routier
91
Transport ferroviaire
85
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
42
Initiatives
37
(-) Programmes
Programmes de financement
17
Programme de corridors maritimes verts
3
Programme de protection de la navigation
3
Initiative pour des navires silencieux
2
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Campagnes
12
Marine
11
(-) Publications
Examens législatifs
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2016
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2014
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2013
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Catégorie
Routier
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Aviation
9
Maritime
9
Corporate
8
Ferroviaire
6
Surface
2
Type de contenu
Page
40
Publication
15
Service
1
Sujet
1
Type
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