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Affichage de 561 à 570 sur 739 des éléments.
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EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 571.04 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Autorisation de l’exploitant aérien étranger pour les vols à destination et en provenance du Canada
1
Immatriculer un aéronef de construction amateur
1
Exemption de l’application de l’alinéa 551.104(c) ainsi que le sous-alinéa 551.104(f)(iii) du chapitre 551 du Manuel de Navigabilité pris en vertu de l’article 551.01 du Règlement de l’aviation canadien
1
Portail de gestion des drones
1
Drones utiles : livraison d’équipement médical aux communautés éloignées
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 602.128(4) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET DU PARAGRAPHE 3.2.1 ET DE L’ALINÉA 3.4.2 D) DU Manuel d'exploitation tout temps (catégories II et III) (TP 1490)
1
Directives concernant la mobilité des travailleurs du secteur maritime qui sont asymptomatiques et réputés ne pas être porteurs de la COVID-19* durant la pandémie - BSN No. : 11/2021
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE l'ALINÉA 605.09(1)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
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Navigabilité des aéronefs
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Sécurité des drones
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Immatriculation et location des aéronefs
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Accidents d'aviation et enquêtes
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Sécurité maritime
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16
Permis et immatriculation des bâtiments
10
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
8
Certification des gens de mer
7
Sécurité maritime au Canada
6
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Navigation et conditions maritimes
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Pollution marine et intervention environnementale
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Formation et certification maritime
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La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
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Sûreté maritime
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Transport ferroviaire
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Initiatives
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Marine
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Publications
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Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
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3
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Publication
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Sujet
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