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EXEMPTION AU PARAGRAPHE 705.43(2) DU REGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES ALINÉAS 7.8.5a ET 7.6.7a DE LA NORME DE FORMATION DES AGENTS DE BORD ET DE LA DIVISION 705.124(2)b)(IV)(C) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 801.01(2) ET DE L’ALINÉA 801.08b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Sécurité maritime au Canada
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 604.19 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DU PARAGRAPHE 700.16(1) DU REGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
AUTORISATION EN VERTU DE L’ALINÉA 702.22(1)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION AU PARAGRAPHE 605.86(1) DU REGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
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Publications aéronautiques sur CD, DVD et VHS
1
Trouver une école de pilotage de drone
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
305
Publications
60
Navigabilité des aéronefs
48
Sécurité des drones
32
Services aériens commerciaux
20
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
12
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
12
Immatriculation et location des aéronefs
9
Sûreté aérienne
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Services généraux
360
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
81
Inspection et certification des bâtiments
16
Permis et immatriculation des bâtiments
10
Certification des gens de mer
7
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Sécurité maritime au Canada
6
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Conception
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Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Transport routier
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Marchandises dangereuses
126
Transport ferroviaire
106
Programmes
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Centre d’innovation
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
47
Initiatives
40
Campagnes
22
Marine
12
Publications
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Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
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2008
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Catégorie
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Maritime
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Corporate
3
Surface
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Type de contenu
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652
Publication
48
Service
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Sujet
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