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Transports Canada
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Programme de surveillance de la sécurité des véhicules automobiles
1
Faire une demande de financement au PAIA
1
Signaler un incident qui menace la sécurité d’un aéroport ou d’un aérodrome
1
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Rapports d'évaluation
1
Carte de conducteur d’embarcation de plaisance (CCEP)
1
Résumés des mesures d’application administratives
1
Jaugeurs nominés, États-Unis et internationaux
1
Jaugeurs nominés, Canada
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Aviation
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Publications
60
Navigabilité des aéronefs
47
Sécurité des drones
31
Services aériens commerciaux
20
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
12
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
12
Immatriculation et location des aéronefs
9
Sûreté aérienne
4
Accidents d'aviation et enquêtes
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Services généraux
358
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
78
Inspection et certification des bâtiments
16
Permis et immatriculation des bâtiments
10
Certification des gens de mer
7
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Sécurité maritime au Canada
6
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Conception
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Formation et certification maritime
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La présence maritime internationale du Canada
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Se préparer à utiliser son embarcation
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Sûreté maritime
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Transport routier
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Marchandises dangereuses
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Transport ferroviaire
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Programmes
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Centre d’innovation
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Campagnes
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Marine
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(-) Publications
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
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2010
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Catégorie
Maritime
130
Aviation
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Routier
7
Corporate
4
Surface
2
Type de contenu
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132
Publication
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Service
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