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Processus d'élaboration des instructions de maintenance - TP 13850
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Guide de test en vol - Qualification multimoteur - Avion - TP 219F
1
Guide de formation au contrôle d’exploitation à l’intention des inspecteurs de Transports Canada - TP 14626
1
Manuel des politiques et procédures en matière de liste principale d'équipement minimal et de liste d'équipement minimal - TP 9155
1
Sécurité aérienne – Nouvelles : Numéro 3/2020
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Journée de la sécurité des drones
1
Accroissement de la responsabilité et de l’indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Sécurité aérienne – Nouvelles : Numéro 1/2021
1
Le processus de supervision
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Manuel de navigabilité Chapitre 523 - Avions de catégorie normale
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Manuel de navigabilité Chapitre 525 - Avions de la catégorie transport
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(-) Manuel de navigabilité Chapitre 533 - Moteurs d'aéronefs
Manuel de navigabilité Chapitre 566 - Délivrance des licences et de formation des techniciens d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Norme 421 - Permis, licences et qualifications des membres d'équipage de conduite
1
Norme 622.11 - Opérations dans des conditions de givrage au sol
1
Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
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Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
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Plan prospectif de la réglementation
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Journée nationale de l’aviation – 23 février
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Journée de la sécurité des drones
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Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
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>Mesures, mises à jour et lignes directrices pour l’aviation liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
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Catégorie
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30
Maritime
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31
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