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Affichage de 121 à 130 sur 2450 des éléments.
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Chapitre 2 - Les phases de l'élaboration d'un PAQ
1
Chapitre 6 - Gestion des données PAQ
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 602.126(1)c) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 605.85(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 6.3.1b) DU CHAPITRE 3 DE LA NORME D’ESPACEMENT DU CONTRÔLE DE LA CIRCULATION AÉRIENNE DE L’INTÉRIEUR CANADIEN (Norme 821), ÉTABLIE EN APPLICATION DES ALINÉAS 801.01(2)a) ET 801.08b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CA...
1
En vertu de l’alinéa 704.01c) du Règlement de l’aviation canadien (RAC), et après avoir déterminé que la présente autorisation est dans l’intérêt public et qu’elle ne risque pas de compromettre la sécurité aérienne, j’autorise par la présente les exp...
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DES DIVISIONS 723.38(3)c)(ii)(A) et 724.33(3)c)(ii)(A) ainsi que de la SUBDIVISION 725.40(3)a)(iii)(B)(I) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL ÉTABLIES EN VERTU DES ARTICLES 703.38, 704.33 ET 705.40 DU RÈGLEMENT DE L'AVI...
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ARTICLE 571.04 DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DU PARAGRAPHE 801.01(2) ET DE L'ALINÉA 801.08b) DU RÉGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN AINSI QUE DES DÉFINITIONS, DU PARAGRAPHE 4.1.2 DU CHAPITRE 1, DES PARAGRAPHES 9.4.4, 10.5.2 ET 11.5.1 DU CHAPITRE 2, DES ARTICLES 1.0, 1.1,...
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EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 602.29(1)c) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
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(-) Aviation
Publications
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Services aériens commerciaux
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Centre reference
280
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
70
Navigabilité des aéronefs
30
Sécurité des drones
19
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
11
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Transport maritime
651
Services généraux
245
(-) Transport ferroviaire
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Accidents ferroviaires et enquêtes
16
Sécurité ferroviaire
13
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Lignes directrices
6
Passages à niveau
2
Publications
2
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
1
Transport routier
95
Marchandises dangereuses
64
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Initiatives
37
Programmes
30
Campagnes
21
Marine
7
Publications
7
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
1
Date
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149
(-) 2021
2020
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2019
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317
2017
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86
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Catégorie
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Ferroviaire
115
Corporate
1
Maritime
1
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1
Type de contenu
Publication
1299
Page
1140
Sujet
9
Service
2
Type
Type