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Affichage de 671 à 680 sur 680 des éléments.
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Proposition de frais pour le programme d'immatriculation des bâtiments
1
Mise à jour du programme de conformité des petits bâtiments destiné aux bâtiments de pêche d’une jauge brute de 15 ou moins - BSN No. : 14/2021
1
Volet II – Procédure – Surveillance axée sur les risques des bâtiments inscrits au Programme de Délégation des Inspections Obligatoires (PDIO)
1
Directives en matière d’examen d’un candidat présentant des calculs rénaux ou ayant des antécédents de calculs rénaux pour la délivrance d’un certificat médical maritime - BSN No. : 15/2021
1
Mise à jour des directives concernant la mobilité des travailleurs du secteur maritime qui sont asymptomatiques et réputés ne pas être porteurs de la covid-19* durant la pandémie - BSN No. : 16/2021
1
Exportateurs et receveurs : Soumettre un rapport annuel de déclaration de renseignements
1
Mise à jour des directives concernant la mobilité des travailleurs du secteur maritime qui sont asymptomatiques et réputés ne pas être porteurs de la COVID-19* durant la pandémie – 30 novembre, 2021 - BSN No. : 19/2021
1
Essais hydrostatiques des contenants sous pression en vertu du Règlement sur la sécurité contre l’incendie des bâtiments - BSN No. : 20/2021
1
Devez-vous soumettre un rapport annuel de déclaration de renseignements?
1
Mise à jour des directives concernant la mobilité des travailleurs du secteur maritime qui sont asymptomatiques et réputés ne pas être porteurs de la covid-19* durant la pandémie – 24 décembre, 2021 - BSN No. : 21/2021
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Sujets
Aviation
2574
Publications
1246
Services aériens commerciaux
555
Centre reference
474
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
69
Accidents d'aviation et enquêtes
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
17
(-) Navigabilité des aéronefs
Maintenance et construction des aéronefs
6
Accords et arrangements internationaux
5
Navigabilité des aéronefs de loisir
2
Certification des aéronefs
1
Maintien de la navigabilité
1
Sécurité des drones
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
10
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Aviation civile
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
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Sécurité maritime
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Navigation dans l'Arctique
28
Inspection et certification des bâtiments
13
Conception
7
Accidents maritimes et enquêtes
4
Sécurité maritime au Canada
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Pollution marine et intervention environnementale
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
415
Transport ferroviaire
138
Marchandises dangereuses
94
Transport routier
83
Programmes
43
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Examens législatifs
32
Campagnes
7
Marine
7
Publications
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Infrastructure
1
Date
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45
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2020
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(-) 2018
2017
89
2016
107
(-) 2015
2014
61
2013
202
2012
61
(-) 2011
(-) 2010
Catégorie
Maritime
655
Aviation
14
Surface
1
Type de contenu
Page
362
Publication
312
Service
5
Sujet
1
Type
Type