Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 651 à 660 sur 687 des éléments.
Recherche
Entente générique - Autorités conjointes de l'aviation - Cloned
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire, 18 juin 2021
1
Application des règlements et sécurité du transport des hydrocarbures et des carburants - BSN No. : 07/2021
1
Norme d’approbation des plans et d’inspection des bâtiments canadiens - TP 15456 - (02/2023)
1
Mesures visant à atténuer la propagation de la COVID-19 sur les navires à passagers et les traversiers - BSN No. : 08/2021 (amendement 2021-11-01)
1
Entrée en vigueur : nouveau Règlement sur l’eau de ballast - BSN No. : 09/2021
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire, 18 juilliet 2021
1
Protocoles d'entente - Le ministère de la défense nationale et les forces armées Canadiennes
1
Nouveau Règlement sur les certificats de sécurité de bâtiment et Norme canadienne d’inspection - BSN No. : 10/2021
1
Directives concernant la mobilité des travailleurs du secteur maritime qui sont asymptomatiques et réputés ne pas être porteurs de la COVID-19* durant la pandémie - BSN No. : 11/2021
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
61
Page
62
Page
63
Page
64
Page
65
Page courante
66
Page
67
Page
68
Page
69
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
2556
Publications
1238
Services aériens commerciaux
559
Centre reference
519
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
62
(-) Navigabilité des aéronefs
Accords et arrangements internationaux
9
Maintenance et construction des aéronefs
8
Certification des aéronefs
6
Navigabilité des aéronefs de loisir
2
Maintien de la navigabilité
1
Sécurité des drones
21
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
10
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Aviation civile
6
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Sûreté aérienne
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Immatriculation et location des aéronefs
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
552
Navigation dans l'Arctique
24
Inspection et certification des bâtiments
12
Se préparer à utiliser son embarcation
5
Conception
4
Pollution marine et intervention environnementale
4
Sécurité maritime au Canada
4
Acheter un bateau
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Ports, havres et mouillage
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Urgences maritimes
1
Services généraux
318
Transport routier
262
Transport ferroviaire
120
Marchandises dangereuses
84
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
35
Centre innovation
1
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Programmes
37
Infrastructure
13
Marine
9
Publications
9
Campagnes
8
Examens législatifs
6
Date
2024
86
2023
80
2022
77
(-) 2021
2020
175
(-) 2019
2018
102
2017
89
2016
107
2015
47
2014
61
2013
202
2012
61
(-) 2011
(-) 2010
Catégorie
Maritime
610
Aviation
35
Ferroviaire
22
Corporate
5
Surface
2
Type de contenu
Page
387
Publication
299
Service
1
Type
Type