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Affichage de 71 à 80 sur 2098 des éléments.
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4.3 Cursus de maintien de la qualification
1
2.5 Phase IV : Opérations initiales
1
Exemple - Fiche de pondération et de validation d'examen
1
Chapitre 6 - Gestion des données PAQ
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 602.126(1)c) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 605.85(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 6.3.1b) DU CHAPITRE 3 DE LA NORME D’ESPACEMENT DU CONTRÔLE DE LA CIRCULATION AÉRIENNE DE L’INTÉRIEUR CANADIEN (Norme 821), ÉTABLIE EN APPLICATION DES ALINÉAS 801.01(2)a) ET 801.08b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CA...
1
En vertu de l’alinéa 704.01c) du Règlement de l’aviation canadien (RAC), et après avoir déterminé que la présente autorisation est dans l’intérêt public et qu’elle ne risque pas de compromettre la sécurité aérienne, j’autorise par la présente les exp...
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DES DIVISIONS 723.38(3)c)(ii)(A) et 724.33(3)c)(ii)(A) ainsi que de la SUBDIVISION 725.40(3)a)(iii)(B)(I) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL ÉTABLIES EN VERTU DES ARTICLES 703.38, 704.33 ET 705.40 DU RÈGLEMENT DE L'AVI...
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Publications
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Services aériens commerciaux
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Navigabilité des aéronefs
34
Sécurité des drones
14
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
10
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Aviation civile
4
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
2
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
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Services généraux
223
Centre d’innovation
60
Transport routier
54
Marchandises dangereuses
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(-) Transport ferroviaire
Passages à niveau
9
Règles
6
Sécurité ferroviaire
6
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Lignes directrices
1
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
1
Publications
1
Voies ferrées
1
Campagnes
8
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
5
Marine
5
Initiatives
3
Publications
3
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
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2021
207
2020
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2019
535
2018
317
2017
93
2016
86
2015
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2014
88
2013
145
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187
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(-) 2010
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195
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
2061
Ferroviaire
29
Surface
1
Type de contenu
Publication
1173
Page
905
Service
16
Sujet
4
Type
Type