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Transports Canada
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Affichage de 611 à 620 sur 671 des éléments.
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Contrevenants non commerciaux - Résumé des mesures d'application administratives – 2021
1
Bulletin opérationnel de sûreté maritime – 2021-002
1
Lignes directrices sur le triage pour l’exploitation sécuritaire des trains de marchandises
1
Application des règlements et sécurité du transport des hydrocarbures et des carburants - BSN No. : 07/2021
1
Norme d’approbation des plans et d’inspection des bâtiments canadiens - TP 15456 - (02/2023)
1
Mesures visant à atténuer la propagation de la COVID-19 sur les navires à passagers et les traversiers - BSN No. : 08/2021 (amendement 2021-11-01)
1
Entrée en vigueur : nouveau Règlement sur l’eau de ballast - BSN No. : 09/2021
1
Nouveau Règlement sur les certificats de sécurité de bâtiment et Norme canadienne d’inspection - BSN No. : 10/2021
1
Directives concernant la mobilité des travailleurs du secteur maritime qui sont asymptomatiques et réputés ne pas être porteurs de la COVID-19* durant la pandémie - BSN No. : 11/2021
1
Protection de l’épaulard résident du sud dans les eaux de la Colombie-Britannique - BSN No. : 12/2021
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Sujets
Aviation
2133
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
601
Navigation dans l'Arctique
23
Inspection et certification des bâtiments
12
Permis et immatriculation des bâtiments
7
Certification des gens de mer
3
Sécurité maritime au Canada
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Conception
1
Services généraux
407
Transport ferroviaire
141
Règles
42
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
29
Sécurité ferroviaire
14
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
12
Normes
7
(-) Publications
Lignes directrices
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Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Accidents ferroviaires et enquêtes
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Transport routier
120
Marchandises dangereuses
103
Centre d’innovation
60
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
39
Campagnes
11
Publications
10
Marine
6
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
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2022
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(-) 2021
2020
107
2019
111
2018
102
2017
86
(-) 2016
2015
46
(-) 2014
2013
204
2012
59
2011
70
(-) 2010
Catégorie
Maritime
650
Ferroviaire
6
Surface
2
Corporate
1
Type de contenu
Page
359
Publication
312
Type
Type