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Transports Canada
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Affichage de 171 à 180 sur 180 des éléments.
Recherche
L’outil d’évaluation de la cybersécurité des véhicules au Canada (OECV)
1
Fissuration des tuyaux flexibles d’oxygène basse pression - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2021-12
1
Décision provisoire — 2000007 ONT. INC., faisant affaire sous le nom Inkas
1
Création d'un consentement en vertu de la Loi sur la sécurité automobile
1
Étude de faisabilité de Transports Canada relative aux EDRVL d’autobus commerciaux (dossier no T8080-160062), livrable no 7
1
Transports Canada Dispense de véhicule en vertu de l'article 9 de la Loi sur la sécurité automobile
1
Faire une demande de financement au PFPC – Composante de la Sécurité ferroviaire
1
Vitres de toit ouvrant qui éclatent
1
Transports Canada Dispense de véhicule en vertu de l'article 9 de la Loi sur la sécurité automobile - MVSA 2021-1
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Sujets
Aviation
2304
Publications
1138
Services aériens commerciaux
530
Centre reference
352
(-) Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
Avis de difficultés en service
2
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
79
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
67
Avis de navigabilité
38
Circulaires d'information
34
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
28
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
11
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
2
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
99
Navigabilité des aéronefs
61
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
19
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
8
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Aviation civile
6
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Transport maritime
613
Services généraux
228
Transport ferroviaire
133
(-) Transport routier
Publications
25
Technologies d’aide à la conduite
25
Research and testing
10
Dispositifs de consignation électronique
9
Importer un véhicule
8
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Sécurité des véhicules automobiles
5
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
3
Sécurité des autobus scolaires
3
Statistiques et données
3
Conduire en toute sécurité
2
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Marchandises dangereuses
59
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Publications
24
Programmes
20
Marine
14
Campagnes
10
Examens législatifs
2
Date
2024
30
2023
66
2022
28
(-) 2021
(-) 2020
2019
362
2018
16
2017
7
2016
2
2015
6
(-) 2014
2013
43
2012
7
Catégorie
Routier
85
Aviation
79
Corporate
2
Surface
2
Ferroviaire
1
Type de contenu
Page
135
Publication
39
Service
4
Sujet
2
Type
Type