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Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2019
1
Pannes moteur en vol sur les moteurs PW305A en raison d’une défaillance des calculateurs électroniques moteur de Smiths - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2021-09
1
Décollages d’avions BD-500-1A10 et -1A11 effectués avec un réglage incorrect des manettes des gaz - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2021-10
1
Utilisation des systèmes d’aéronefs télépilotés (SATP) à proximité de feux de forêt - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2021-11
1
Lignes directrices pour les essais des systèmes de conduite automatisés au Canada
1
Cybersécurité des véhicules
1
L’outil d’évaluation de la cybersécurité des véhicules au Canada (OECV)
1
Fissuration des tuyaux flexibles d’oxygène basse pression - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2021-12
1
Décision provisoire — 2000007 ONT. INC., faisant affaire sous le nom Inkas
1
Création d'un consentement en vertu de la Loi sur la sécurité automobile
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Sujets
Aviation
2001
Publications
1136
Services aériens commerciaux
505
Centre reference
203
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
52
Circulaires d'information
43
Avis de navigabilité
38
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
28
(-) Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
Avis de difficultés en service
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
11
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
4
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
3
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
53
Navigabilité des aéronefs
19
Sécurité des drones
17
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
9
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Aviation civile
4
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
4
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Sûreté aérienne
3
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Transport maritime
547
Services généraux
215
Transport ferroviaire
172
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
25
Technologies novatrices
15
Publications
11
Dispositifs de consignation électronique
7
Sécurité des véhicules automobiles
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
6
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Commercial vehicles
3
Importer un véhicule
3
Research and testing
3
Statistiques et données
3
Conduire en toute sécurité
2
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
1
Initiatives
68
Marchandises dangereuses
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Programmes
40
Campagnes
24
Publications
9
Marine
4
Date
2024
26
2023
65
(-) 2022
(-) 2021
2020
105
2019
361
2018
16
2017
7
2016
2
2015
6
(-) 2014
2013
43
2012
7
Catégorie
Routier
75
Aviation
14
Corporate
3
Ferroviaire
1
Surface
1
Type de contenu
Page
75
Publication
29
Sujet
2
Type
Type