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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 35 des éléments.
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Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Circulaire consultative (CC) No. 500-015 - Édition No. 01 - Annexe A
1
Circulaire consultative (CC)
1
Directive visant le personnel (DP)
1
Circulaire consultative (CC)
1
Circulaire consultative (CC) N° 505-003 Édition 1 - Annexe B
1
Directive visant le personnel (DP)
1
Lettre de politique (LP)
1
Circulaire consultative (CC)
1
Circulaire consultative (CC)
1
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Sujets
Aviation
1926
Publications
1119
Services aériens commerciaux
504
Centre reference
174
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
52
Avis de navigabilité
38
(-) Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
Circulaires d'information
24
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
11
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
52
Navigabilité des aéronefs
13
Sécurité des drones
13
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Aviation civile
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
(-) Sûreté aérienne
Transport maritime
508
Services généraux
142
Transport ferroviaire
99
Transport routier
65
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Marchandises dangereuses
30
Programmes
14
Campagnes
5
Publications
5
Marine
2
>Mesures, mises à jour et lignes directrices pour l’aviation liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
1
Date
2024
7
2023
3
2022
2
(-) 2021
2020
20
2019
8
2018
11
2015
56
(-) 2014
2013
1
2012
9
2011
34
(-) 2010
Catégorie
Aviation
34
Type de contenu
Page
34
Service
1
Type
Type