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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 619 des éléments.
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Embarcations de location
1
Sondage de CANUTEC
1
Publication du rapport du Conseiller indépendant sur le développement économique des biens fonds de Pickering
1
Lexique d'enseignes aéroportuaires
1
Avis public : Règlement de zonage de l’aéroport international Pierre-Elliot-Trudeau de Montréal
1
Les biens–fonds de Pickering
1
Normes de service pour l'atterrissage des aéronefs
1
Règlements de zonage aéroportuaire
1
Projet de Règlement de zonage de l’aéroport international John C. Munro de Hamilton
1
Rapport sur le type et le rôle – Analyse du secteur de l’aviation des biens-fonds de Pickering
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Sujets
Aviation
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Publications
1117
Services aériens commerciaux
530
Centre reference
313
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
99
Navigabilité des aéronefs
61
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Règlements de zonage aéroportuaire
9
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
5
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Sécurité des drones
21
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Aviation civile
5
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
449
Permis et immatriculation des bâtiments
51
Navigation dans l'Arctique
23
Inspection et certification des bâtiments
8
Sécurité maritime au Canada
5
Pollution marine et intervention environnementale
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Conception
2
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
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Transport ferroviaire
110
Transport routier
94
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
58
(-) Marchandises dangereuses
Publications
10
CANUTEC
5
Avis de sécurité
3
Contenants
3
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Bulletin de nouvelles
1
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Sûreté ferroviaire et marchandises dangereuses
1
Publications
23
Programmes
20
Marine
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Campagnes
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Examens législatifs
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Date
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2016
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2015
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2014
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2013
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2012
77
2011
80
(-) 2010
2009
63
2006
1
2005
1
Catégorie
Maritime
535
TMD
37
Aviation
23
Corporate
2
Surface
2
Type de contenu
Page
376
Publication
240
Service
3
Type
Type