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Transports Canada
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Affichage de 61 à 70 sur 458 des éléments.
Recherche
Mission permanente du Canada auprès de l'Organisation de l'aviation civile internationale
1
Projets financés par le Fonds national des corridors commerciaux
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Annexe 1 : Guide d’évaluation et fiche de cotation d’un PGF
1
Guide sur les passages à niveau
… Partie A – Préface Contexte Objectif Description
Article
1 - Définitions
Article
2 - Modifications apportées au RPN
Article
3 - Citations
Article
4 - Unités de mesure Partie B - …
30.593
Introduction
1
Requêtes en révision envoyées au Tribunal d’appel des transports du Canada (TATC) sur des questions de sécurité de ferroviaire
1
Sanctions administratives pécuniaires relatives à la sécurité ferroviaire
1
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Sujets
Aviation
1997
Publications
1127
Services aériens commerciaux
510
Centre reference
169
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
56
Navigabilité des aéronefs
40
Sécurité des drones
25
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Aviation civile
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(-) Services généraux
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Politiques
2
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2
Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
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Emplois à Transports Canada
1
Transport routier
114
(-) Transport ferroviaire
Règles
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
11
Sécurité ferroviaire
9
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Publications
3
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Centre d’innovation
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Programmes
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(-) Marchandises dangereuses
Base de données d’identification des clients (BDIC)
11
Publications
11
Matériel de sensibilisation et FAQ
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Contenants
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Avis de sécurité
2
CANUTEC
2
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Bulletin de nouvelles
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Certificats temporaires
1
Initiatives
39
Campagnes
11
Publications
7
Marine
6
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
115
(-) 2023
2022
187
(-) 2021
2020
149
2019
286
2018
125
2017
105
2016
142
2015
289
2014
51
2013
39
2012
72
2011
17
(-) 2010
2009
67
2006
1
2005
1
0202
1
Catégorie
Ferroviaire
105
Aviation
83
Corporate
56
TMD
47
Maritime
31
Routier
16
Surface
4
Type de contenu
Page
303
Publication
155
Type
Type