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Transports Canada
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Affichage de 61 à 70 sur 465 des éléments.
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Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Mission permanente du Canada auprès de l'Organisation de l'aviation civile internationale
1
Projets financés par le Fonds national des corridors commerciaux
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Annexe 1 : Guide d’évaluation et fiche de cotation d’un PGF
1
Guide sur les passages à niveau
… Partie A – Préface Contexte Objectif Description
Article
1 - Définitions
Article
2 - Modifications apportées au RPN
Article
3 - Citations
Article
4 - Unités de mesure Partie B - …
30.593
Introduction
1
Requêtes en révision envoyées au Tribunal d’appel des transports du Canada (TATC) sur des questions de sécurité de ferroviaire
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Sujets
Aviation
2006
Publications
1127
Services aériens commerciaux
511
Centre reference
170
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
57
Navigabilité des aéronefs
41
Sécurité des drones
26
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Aviation civile
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Sûreté aérienne
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Transport maritime
497
(-) Services généraux
Transparence
156
Lois et règlements
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Consultations
44
Galerie de vidéos
7
Politiques
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
1
Emplois à Transports Canada
1
Transport routier
115
(-) Transport ferroviaire
Règles
35
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
11
Sécurité ferroviaire
8
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Publications
3
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Centre d’innovation
60
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
(-) Marchandises dangereuses
Base de données d’identification des clients (BDIC)
11
Publications
11
Matériel de sensibilisation et FAQ
6
Avis de sécurité
2
CANUTEC
2
Contenants
2
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Bulletin de nouvelles
1
Certificats temporaires
1
Initiatives
39
Campagnes
15
Marine
7
Publications
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
106
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2022
187
(-) 2021
2020
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2019
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2018
125
2017
105
2016
142
2015
289
2014
51
2013
39
2012
72
2011
17
(-) 2010
2009
67
2006
1
2005
1
0202
1
Catégorie
Ferroviaire
105
Aviation
86
Corporate
54
TMD
47
Maritime
31
Routier
16
Surface
4
Type de contenu
Page
305
Publication
160
Type
Type