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Affichage de 41 à 50 sur 2031 des éléments.
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Particuliers contrevenants en aviation
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-001
1
Aviation de loisir et opérations aériennes spécialisées - Normes de conception pour avions ultra-légers de type évolué
1
5.2 Exigences en matière de type, de qualification et de maintien des compétences pour les évaluateurs
1
Documents du Système de gestion intégrée (SGI) de l’Aviation civile
1
Règlements et documents - form
1
2.2 Phase I – Demande
1
Conseil consultatif sur la réglementation aérienne canadienne (CCRAC)
1
2.1 Introduction
1
Bulletin de programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et évaluateur du Programme avancé de qualification (EPAQ)
1
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Sujets
(-) Aviation
Publications
1103
Services aériens commerciaux
510
Centre reference
165
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
54
Navigabilité des aéronefs
27
Sécurité des drones
18
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Aviation civile
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Transport maritime
516
Services généraux
211
Transport routier
84
(-) Technologies d’aide à la conduite
Autres systèmes d'aides à la conduite
11
Avertissements de collision
5
Aide au stationnement
3
Commande d'aide à la conduite
3
Intervention anticollision
3
Technologies novatrices
16
Dispositifs de consignation électronique
8
Publications
8
Sécurité des véhicules automobiles
7
(-) Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Research and testing
3
Statistiques et données
3
Commercial vehicles
2
Conduire en toute sécurité
2
Importer un véhicule
2
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Transport ferroviaire
82
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
42
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
36
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Marchandises dangereuses
35
Programmes
29
Campagnes
16
Marine
7
Publications
7
Date
(-) 2024
2023
160
2022
109
(-) 2021
2020
402
2019
657
2018
289
2017
88
2016
71
2015
221
2014
65
2013
133
2012
155
2011
204
(-) 2010
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
1947
Routier
27
Ferroviaire
22
Corporate
3
Maritime
1
Surface
1
Type de contenu
Publication
1096
Page
925
Sujet
8
Service
2
Type
Type